Actualités
Les articles de Maître Jean-Philippe Morel, paru dans France-Soir

Presse
Il tranche la langue du chien de sa compagne et prend deux ans ferme
Jugé en comparution immédiate au Tribunal de Dijon, l’auteur avait coupé la langue de «Domino» avec un couteau, avant de le laisser se vider de son sang. Après le jugement, il est immédiatement retourné en détention. La terrible scène jouée dans un appartement, le 9 novembre dernier. Stéphane (*), 34 ans est le seul dans […]

Presse
Jugement clément pour l’homme qui s’était attaqué à l’Apple Store de la Toison d’Or
Yann S., 30 ans, écope de 6 mois de prison avec sursis. Mais le tribunal de Dijon n’a pas répondu à toutes les demandes concernant les dommages et intérêts. Chevalier blanc ou harceleur obsédé par la marque Apple, doublé d’un «comportement inquiétant», comme l’a suggéré le procureur Jean-Luc Chemin. C’était la question soulevée ce mardi […]
Conseil & Contentieux fiscal Domaines d’activités
Conseils & Contentieux fiscal
Domaine d’activité de Me Stéphane Berder : le recouvrement d’impayés la rupture abusive d’un contrat les litiges devant le Tribunal de commerce l’engagement d’une responsabilité contractuelle les expertises… Expertises : Contentieux fiscal Optimisation de la transmission familiale d’entreprise Simplification des organigrammes des groupes de sociétés Audit fiscal Gestion patrimoniale Fiscalité des entreprises : Création de […]
Conseils & Contentieux en droit des sociétés Domaines d’activités
Conseils & Contentieux en droit des sociétés
Domaine d’activité de Me Stéphane Berder : création société suivi de la vie de la société assemblée générale et conseil d’administration augmentation de capital cession de titres fusion apport partiel d’actifs cession de fonds de commerce Maître Stéphane BERDER, suit particulièrement les dossiers en droit des sociétés.
Conseil & Contentieux en droit des affaires Domaines d’activités
Conseils & Contentieux en droit des affaires
Domaine d’activité de Me Stéphane Berder : droit des contrats
Domaines d’activités Litiges en matière pénale
Litiges en matière pénale
Spécialisés dans l’accompagnement des victimes, les avocats du Cabinet Morel Avocats vous assisteront à toutes les étapes de la procédure pénale. La procédure pénale Devant le Tribunal de Police et le Tribunal Correctionnel, l’assistance d’un avocat comme victime ou comme prévenu n’est pas obligatoire mais elle est vivement recommandée. En effet, l’avocat pourra avoir accès […]
Domaines d’activités Litiges du travail
Litiges du travail
Les relations entre un employeur et ses salariés sont régies par un droit particulier et complexe : le droit du travail. Nous pouvons vous assister que ce soit lors de la signature du contrat de travail, au cours de son exécution et lors de la rupture du contrat. Nous avons une pratique de plusieurs années en […]
Domaines d’activités Litiges en droit routier
Litiges en droit routier
Notre Cabinet d’avocats, mettra en oeuvre : La vente de véhicule que ce soit entre particuliers ou professionnels entraîne de nombreux litiges que ce soit pour : vices cachés non-conformité obligation de délivrance réticence dolosive erreur sur la chose…
Domaines d’activités Litiges civils et privés
Litiges civils et privés
Notre but est d’informer, de négocier ou de transiger et de nous battre devant le Tribunal pour défendre les intérêts exclusifs de nos clients. Le Cabinet Morel Avocats vous conseille pour résoudre toutes les questions juridiques liées à votre sphère personnelle. Nous intervenons dans les cadres suivants : impayés de loyer : représentation de propriétaires […]
Domaines d’activités Litiges commerciaux
Litiges commerciaux
Notre but est d’informer, de négocier ou de transiger et de nous battre devant le Tribunal pour défendre les intérêts exclusifs de nos clients. Nous vous conseillons et vous assistons pour vous permettre de réagir efficacement aux problèmes que votre société rencontre dans ses relations commerciales, et notamment pour : le recouvrement d’impayés la rupture […]