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Notre cabinet & Nos partenaires

Avocat à la Cour
Jean Philippe Morel

Avocat depuis 19 ans

1995-1998 : Chargé d’enseignement à la faculté de droit de Dijon et au Cours Galien à Dijon.

1995 : Maîtrise en droit des Affaires avec mention obtenue à l’université de Bourgogne.

1996 : DEA de sciences juridiques et politiques avec mention.

1998 : Diplômé du CAPA (certificat d’aptitude à la profession d’avocat).

1999-2004 : Avocat au Barreau de Paris.
Avocat collaborateur au sein de la SCP DEPREZ-DIAN GUIGNOT (10 associés et 21 collaborateurs) collaborateur dans un cabinet en droit des affaires, en charge de contentieux commerciaux, puis dans un cabinet franco-chinois installé à Paris et à Pékin la SELARL DEHENG SHI et CHEN Associés, en tant que responsable de tout le contentieux judiciaire, notamment en droit commercial, civil et droit du travail.

2004 : Inscription au Barreau de Dijon et création avenue Garibaldi à Dijon du Cabinet Morel & Avocats.

2011 :Me Jean-Philippe Morel est nommé Chevalier dans l’Ordre des Palmes Académiques, par Décret du Premier Ministre François FILLON en date du 1er mars 2011 pris sur proposition du Ministre de l’Education, de la Jeunesse et de la vie associative Luc CHATEL

2012 : Le cabinet composé de Me Jean-Philippe Morel et de Me Bénédicte Rossignol a signé une convention de correspondance organique avec Me Claire Daubrey du barreau de Paris pour le suivi devant les juridictions parisiennes des dossiers du cabinet.

2016 : Le cabinet a signé une convention de correspondance organique avec Me Stéphane Berder avocat spécialiste en droit fiscal, pour le suivi des dossiers en droit fiscal et des sociétés du cabinet.

2017 : Me Jean-Philippe MOREL est nommé Officier dans l’Ordre des Palmes Académiques, par Décret du Premier Ministre en date du 11 janvier 2017.

Jean-Philippe MOREL a été également chargé d’enseignement à la faculté de droit de l’Université de Bourgogne et au Cours Galien à Dijon.

Jean-Philippe MOREL est chroniqueur du journal France soir :  http://www.francesoir.fr/rubrique/jean-philippe-morel

 

Avocat collaborateur
Bénédicte Rossignol

Avocat depuis 1992

Elle intervient intervient principalement  :

En droit social.

En droit commercial.

En droit des affaires.

Elle maîtrise parfaitement l’anglais.

Avocat à la Cour
Claire Daubrey

Avocat au Barreau de Paris depuis 2010.

Elle exerce principalement :

En contentieux judiciaire :

Droit pénal et cybercriminalité,
Droit pénitentiaire (commissions de discipline et aménagements de peine),
Droit routier,
Droit de la famille (divorces et séparations),
Droit immobilier ( contentieux locatifs et litiges de copropriété, expertises),
Droit de la consommation (recouvrement de créance et surendettement),
Droit de la nationalité.

En contentieux administratif :
Droit des étrangers (titres de séjour, visas et asile),
Défense des fonctionnaires ou des usagers devant les juridictions de l’ordre administratif.

Me Daubrey est également régulièrement postulante devant les juridictions parisiennes pour des confrères de toute la France.

Avocat à la Cour
Stéphane Berder

Avocat Fiscaliste et Avocat en Droit des Sociétés.

Stéphane Berder a débuté sa carrière en 1994 à CHALON SUR SAONE au sein de la Direction Régionale de Bourgogne d’un grand cabinet national (FIDAL) dans le Département Droit Fiscal en se formant à la pratique du conseil et du contentieux fiscal puis en élargissant son activité au conseil et à la rédaction d’actes en Droit des Sociétés, avant d’être nommé à NEVERS en 2002 aux fonctions de Direction du Bureau.

En 2009, il crée le cabinet AEQUALYS CONSEIL à NEVERS puis ouvre un cabinet secondaire à CHALON SUR SAONE en 2012, et intervient principalement sur toute la Bourgogne, avec également des interventions nationales, avant de constituer avec ses partenaires un réseau d’Avocats fin 2012 puis le cabinet AKTHEMIS en 2014, ses interventions en Droit Fiscal et Droit des Sociétés étant exercées tant en amont (conseil) qu’en aval (contentieux) en Droit National et International.

Outre cette activité de conseil, il exerce également une activité de formation dans ses matières juridiques.

Son expérience professionnelle spécialisée en Droit des Affaires a été validée par l’obtention du certificat de Spécialiste en Droit Fiscal en 2010, puis par celui de Spécialiste en Droit des Sociétés en 2012.

Enfin, il a été élu au Conseil de l’Ordre de son Barreau avec effet à compter de 2013.

Domaines d’activités :

Expertises :
Contentieux fiscal
Optimisation de la transmission familiale d’entreprise
Simplification des organigrammes des groupes de sociétés
Audit fiscal
Gestion patrimoniale

Fiscalité des entreprises :
Création de sociétés, acquisition de sociétés
Fusion, scission, apport partiel d’actif, partage partiel d’actif, dissolution, liquidation
Intégration fiscale
Impôt sur les sociétés, BIC, BNC
Droits d’enregistrement, TVA

Contentieux fiscal : 
Assistance au contrôle fiscal
Réponse aux propositions de rectification
Contentieux devant les juridictions administratives et judiciaires
Demande de délais de paiement, de remise gracieuse, sursis de paiement

Gestion Fiscale du patrimoine : 
Transmission d’entreprise
Donation, succession
Gestion fiscale des placements mobiliers et immobiliers

Fiscalité des particuliers : 
Déclaration annuelle des revenus, ISF
Revenus fonciers, revenus de capitaux mobiliers
Plus-values mobilières et immobilières